Agenda

Conseil Municipal

Catégorie : Administratif & vie municipale

Dates : le 30/06/2025 à 22:00

Description :

Ordre du Jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 01.04.2025,
  2. Taxe Locale sur la publicité extérieure,
  3. SIPS: Clé de répartition,
  4. Tarif de l'eau et de l'assainissement,
  5. Dispositif CEA « Fonds Communal Alsace »,
  6. Décision du Maire prise dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal,
  7. Compte-rendu des commissions,
  8. Divers.

 

Ordre du Jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 01.04.2025,
2. Taxe Locale sur la publicité extérieure,
3. SIPS: Clé de répartition,
4. Tarif de l'eau et de l'assainissement,
5. Dispositif CEA « Fonds Communal Alsace »,
6. Décision du Maire prise dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal,
7. Compte-rendu des commissions,
8. Divers.


Adresse :

22, rue Schlossberg - 68340 Zellenberg